Annexe – A08 – Organisation des scrutins
C3-A8 – Organisation des scrutins C3-A8-S1 – Scrutin Les scrutins sont organisés pour recueillir l’avis Voir plus …
Une Perspective – la 6ème République
La mission de "Une Perspective - la 6ème République" : Réorienter la démocratie pour échapper à la Barbarie et ouvrir un Avenir bonifié
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C3-A8 – Organisation des scrutins C3-A8-S1 – Scrutin Les scrutins sont organisés pour recueillir l’avis Voir plus …
C3-A7 – Prestations de serment C3-A7-C1 – Serment du président de la Chambre Constitutionnelle Je Voir plus …
C3-A6 – Nomination en Conseil des Ministres C3-A6-F1 – Postes de hauts fonctionnaires Liste des Voir plus …
C2-T10 – Etat d’Urgence C2-T10-R1 Principes L’Etat d’Urgence correspond à un fonctionnement exceptionnel et temporaire Voir plus …
C2-T9 – Référendum national C2-T9-R1 Principes Le Référendum national au suffrage universel direct est la Voir plus …
C2-T8 – Président de la République C2-T8-R1 Principes Le Président de la République incarne la Voir plus …
C2-T7 – Chambre des Forces Productives C2-T7-R1 Principes La Chambre des Forces Productives assure la Voir plus …
C2-T6 – Chambre Constitutionnelle C2-T6-R1 Principes La Chambre Constitutionnelle représente les Citoyens Français en vue Voir plus …
C2-T5 – Conseil des Ministres C2-T5-R1 Principes Le Conseil des Ministres est un organe composé Voir plus …
C2-T4 – Gouvernement C2-T4-R1 Principes Le Gouvernement représente les Citoyens Français en déterminant et conduisant Voir plus …