AGORA – Corps – T15 – Tribunal populaire
C2-T15 – Tribunal Populaire C2-T15-R1 Principes Le Tribunal Populaire exprime directement la souveraineté du Peuple Voir plus …
Une Perspective – la 6ème République
La mission de "Une Perspective - la 6ème République" : Réorienter la démocratie pour échapper à la Barbarie et ouvrir un Avenir bonifié
Page faisant partie de la Constitution proposée par 1P6R
C2-T15 – Tribunal Populaire C2-T15-R1 Principes Le Tribunal Populaire exprime directement la souveraineté du Peuple Voir plus …
C3-A13 – Glossaire Définition des principaux termes tels qu’employés dans la présente Constitution. C3-A13-C2 – Voir plus …
C3-A12 – Propagande et campagne C3-A12-P1 – Infrastructure de propagande Le service public “Infrastructure de Voir plus …
C3-A11 – Liste des communes C3-A11-C1 – Liste des communes françaises La liste des communes Voir plus …
C3-A10 – Liste des départements C3-A10-D1 – Liste des départements français La liste des départements Voir plus …
C2-T14 – Référendum local C2-T14-R1 Principes Le Référendum local au suffrage universel direct est la Voir plus …
C2-T13 – Projet et Mission C2-T13-R1 Principes Un Projet, une Mission ou un Programme sont Voir plus …
C2-T11 – Commune C2-T11-R1 Principes La Commune est la cellule de base de la Démocratie, Voir plus …
C2-T12 – Département C2-T12-R1 Principes Le Département est l’organe territorial intermédiaire, la Commune est la cellule Voir plus …
C3-A9 – Catégories participant à la production C3-A9-P1 – Catégories de paysans selon la spécialisation Voir plus …