Annexe – A10 – Liste des départements
C3-A10 – Liste des départements C3-A10-D1 – Liste des départements français La liste des départements Voir plus …
Étiquette : Constitution
Mercredis de l’Espoir du 27 avril 2022 : Focus sur des articles de la Constitution.
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Mercredis de l’Espoir du 13 avril 2022 Constitution de la 6ème République quèsaco ? Actualité Élection Présidentielle des 10 et 24 avril 2022.
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Corps – T14 – Référendum local
C2-T14 – Référendum local C2-T14-R1 – Principes Le Référendum local au suffrage universel direct est Voir plus …
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C2-T13 – Projet et Mission C2-T13-R1 – Principes Un Projet, une Mission ou un Programme Voir plus …
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C2-T11 – Commune C2-T11-R1 – Principes La Commune est la cellule de base de la Voir plus …
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C2-T12 – Département C2-T12-R1 – Principes Le Département est l’organe territorial intermédiaire, la Commune est Voir plus …
Mercredis de l’Espoir du 24 novembre 2021 : Maya explique la Constitution ; suivi de 2 questions sur la France et sa devise « Liberté, Égalité, Fraternité »
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Annexe – A09 – Catégories participant à la production
C3-A9 – Catégories participant à la production C3-A9-P1 – Catégories de paysans selon la spécialisation Voir plus …
Annexe – A08 – Organisation des scrutins
C3-A8 – Organisation des scrutins C3-A8-S1 – Scrutin Les scrutins sont organisés pour recueillir l’avis Voir plus …