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C1 – Préambule

C1-P1 – Introduction

Le peuple français proclame son attachement aux Droits de l’homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu’ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu’aux droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement de 2004.

En vertu de ces principes, et fort de son expérience Républicaine, le peuple français amende et formalise ceux-ci par la présente expression de besoins auxquels la République s’oblige vis-à-vis des Citoyens français, notamment dans l’ensemble du corps constitutionnel et législatif.

Cette expression de besoins est divisée en 2 titres : “Besoins du corps” et “Besoins de l’âme“. Leur ordre d’apparition les hiérarchise. Ceci afin de les départager dans l’éventualité où leur mise en œuvre conduirait à une situation où ils entreraient en concurrence.

Quand le gouvernement viole les présents besoins, le peuple souverain doit être en mesure d’y résister et de mettre fin à cette oppression par référendum. Pour garantir le respect de la volonté du peuple, une séparation des pouvoirs exécutif et de contrôle populaire est indispensable.

La présente Constitution est évolutive sous réserve de validation par le peuple Français via Référendum. En raison de leur caractère intemporel, les présents besoins du corps et de l’âme ne sauraient souffrir de changement entrant en contradiction avec leur formulation présente, et à fortiori en les abolissant.

C1-P2 – Besoins du corps

C1-P2-C1 Environnement

L’environnement est un besoin vital. L’environnement doit être sain, avec une atmosphère respirable, et exempt de polluants nocifs à court terme dans l’air, l’eau et le sol. Celui-ci doit être aussi proche que possible de la Nature et de ses cycles.

C1-P2-C2 Nourriture

La nourriture est un besoin vital. La nourriture est un besoin primaire en aliments liquides et solides devant être sains et variés. Ils doivent être dans la mesure du possible source de plaisir.

C1-P2-C3 Repos

Le repos est un besoin vital. Le repos sous toutes ces formes est un besoin essentiel. Il doit intervenir dans de bonnes conditions. Les cycles temporels, de périodicités variées, se doivent d’être respectés.

C1-P2-C4 Habillement

L’habillement est un besoin vital. L’habillement est un artifice indispensable découlant de nos caractéristiques physiologiques. Les vêtements doivent être fonctionnels et adaptés aux âges et activités pratiquées.

C1-P2-C5 Logement

Le logement est un besoin vital. Le logement est un artifice indispensable découlant de nos caractéristiques physiologiques. Les habitations doivent être fonctionnelles et adaptées aux capacités physiques.

C1-P2-C6 Intégrité

L’intégrité physique et mentale sont des exigences de tout être humain. Nul ne peut être amputé, altéré ou modifié pour des motifs autres que thérapeutiques. Toutefois, les altérations listées en annexe restent possibles dans la mesure où elles sont décidées par un adulte sain d’esprit pour son propre corps.

C1-P2-C7 Santé

La santé dans ses dimensions physiologique et psychologique est un besoin essentiel. Le maintien et le retour en bonne santé dans la mesure du possible et du raisonnable doivent être recherchés et consentis, de manière personnelle, volontaire et éclairée.

Seule la possibilité de soin est garantie.

C1-P2-C8 Sexualité

La sexualité est un besoin du corps résultant primairement de la division sexuée de notre espèce, de l’ordre des primates, permettant un brassage des gènes qui favorise la diversité génétique et notre adaptation à l’environnement. Secondairement, elle est aussi une source de plaisirs récréatifs.

Seule la possibilité de ces deux dimensions de la sexualité est garantie.

La sexualité à visée reproductive ne peut être outrepassée que pour des motifs et selon des procédures thérapeutiques.

C1-P2-C9 Action

L’action est un besoin consubstantiel à nos vies. Elle s’exerce au travers d’activités de différentes natures. Les plus remarquables sont les activités physiques et intellectuelles intervenant dans le cadre du travail quel que soit le contexte de celui-ci (professionnel, associatif, etc.).

Seule la possibilité de l’action est garantie.

C1-P3 – Besoins de l’âme

C1-P3-A1 Ordre

Il est nécessaire de prioriser les besoins du corps et de l’âme, ceci afin de les départager dans l’éventualité où leur mise en œuvre conduirait à une situation où ils entreraient en concurrence.

Ils sont priorisés conformément à leur ordre d’apparition dans le présent préambule.

Les besoins du corps tel qu’exprimés au § C1-P2 sont prioritaires sur les besoins de l’âme.

C1-P3-A2 Travail

Le travail est un besoin premier de l’âme, car d’une part il est consubstantiel à l’Homme, et d’autre part car il conditionne tous les autres.

Toutefois, le travail ne saurait ni être imposé, ni être garanti, au risque de produire des effets délétères (Cf. Risque).

Aussi le travail sous toutes ces formes doit être promu en permanence. Il doit être justement valorisé, tout particulièrement le travail physique, car il est la base de nombreuses valeurs notamment personnelles, sociales et économiques. Cette valorisation est non seulement pécuniaire ; mais aussi une nourriture de l’âme, donc en aucun cas une aliénation.

C1-P3-A3 Liberté

La liberté est un besoin indispensable. Elle est avant tout la possibilité de faire des choix réels en tant que sire de soi.

C’est par conséquent pour le Citoyen le pouvoir de faire tout ce qui :

• Ne nuit pas à autrui, au sens des présents besoins du corps et de l’âme.
• Ne nuit pas à l’utilité commune, au sens de ses devoirs de citoyen vis-à-vis de la société Nation tels qu’exprimés par la loi ; et à lui-même en tant que membre de la collectivité.

Afin de résoudre le paradoxe entre le principe de liberté d’une part et son encadrement par la loi d’autre part ; et puisque la notion d’utilité commune peut dépendre du contexte ; le contrôle de son interprétation par la loi est du ressort du peuple, celui-ci en étant le juge ultime.

C1-P3-A4 Obéissance

L’obéissance est un besoin indispensable. Elle est un consentement global accordé à une autorité, et cela sous la seule réserve de la conscience.

Aucune Nation ne saurait exister sans un contrat social par lequel les citoyens reconnaissent l’autorité. Et par voie de conséquence, consentent à y obéir tant que ledit contrat social est respecté. C’est ainsi que se constitue ce besoin de l’âme faisant de l’individu un citoyen.

L’autorité se manifeste de deux manières par des règles ou des hiérarchies établies conformément à la présente Constitution.

C1-P3-A5 Responsabilité

L’initiative, la responsabilité, le sentiment d’utilité sont des besoins indispensables de l’âme humaine. Elle est en premier lieu un engagement d’un citoyen vis-à-vis de la collectivité.

Pour exercer pleinement sa responsabilité, il est indispensable que le citoyen soit informé :

• De manière purement factuelle.
• Dans l’éventualité où le fait est éclairé d’un avis, au moins un autre avis contradictoire doit être porté à la connaissance du citoyen de manière simultanée et équilibrée.
• Un fait et ses corollaires doivent être exposés avec régularité, suivi et sans répétitions injustifiées.

La responsabilité peut mener à occuper une charge de commandement, c’est-à-dire un niveau d’exigence supérieur par rapport à celui de ses subordonnés. Toutefois, quelle que soit la position dans la hiérarchie, la responsabilité individuelle ne saurait être dégagée lorsque des actes violent gravement les présents besoins du corps et de l’âme, c’est-à-dire mènent à commettre une Barbarie. Dans ces situations, par exception à Ordre, la désobéissance est un devoir.

C1-P3-A6 Égalité

L’égalité est un besoin indispensable de l’âme humaine. Elle se manifeste par un même respect et les mêmes égards dû à tout être humain. Tout citoyen est égal en possibilités effectives à la naissance.

Comme les effets pervers d’une égalité absolue sont à redouter, et donc que l’inégalité est inévitable, il convient :

• De proportionner la sanction appliquée en cas de défaillance au niveau de la responsabilité. Ceci vaut d’autant plus pour les Responsabilités de commandement, et plus encore dans la fonction publique.
• Pour un même effort, tous les citoyens doivent recevoir d’égales marques de considération.
• De compenser les écarts durables constatés afin de rétablir l’équité. Toutefois, pour ne pas introduire de biais plus graves encore, ces compensations ne sauraient être autres que ciblées, temporaires, localisées et validées par le peuple.

C1-P3-A7 Hiérarchie

La hiérarchie est un besoin indispensable de l’âme humaine. Elle est l’expression d’un symbole : celui des devoirs de chaque Citoyen envers le reste du Peuple Français. Elle est également la manifestation concrète de la place due à chaque Citoyen dans la société.

Tout en haut de la hiérarchie se situe le Peuple Français souverain. C’est le principe même de la Démocratie.

Le Peuple Français souverain délègue son pouvoir à des responsables choisis par lui conformément aux modalités définies en annexe de la Constitution.

Ces responsables ne sont légitimes vis-à-vis de leurs subordonnés qu’en tant que représentants du Peuple Français.

C1-P3-A8 Honneur

L’honneur est un besoin indispensable de l’âme humaine. L’honneur est une part de la tradition de grandeurs d’une collectivité dont chaque Citoyen membre de cette collectivité est le dépositaire. L’estime de soi n’est généralement possible que dans ces conditions.

Pour être pleinement effectives, les traditions de grandeurs des collectivités doivent être :

• Issues de leur passé.
• Identifiées par l’action, l’oralité ou les textes.
• Reconnues publiquement et particulièrement d’égale manière par la Nation.
• Transmises via un conservatoire.

Un Citoyen auteur d’un crime est placé hors de la considération sociale qu’est l’honneur. Le châtiment est le moyen de l’y réintégrer.

C1-P3-A9 Châtiment

Le châtiment est un besoin indispensable à l’âme humaine. Il distingue deux niveaux d’infractions précisés par la loi :

• Les crimes : Tout ce qui attente gravement, voire de manière irréparable, aux besoins du corps ou de l’âme.
• Les non-crimes : Autres actes délictuels résultant en une sanction disciplinaire définie par la loi.

Le châtiment des crimes a deux missions, devant toutes deux être présentes de manière concomitante dans la loi :

• La punition :
  • Qui doit être dûment proportionnelle à la gravité et à l’irréparabilité. Mais aussi en fonction du niveau d’ordre des besoins affectés.
  • Son étendue doit aussi tenir compte des circonstances tant aggravantes qu’atténuantes dans lesquelles le crime a été commis, ainsi que de la récidive.
  • La punition dans ce cas criminel est une sanction pénale appliquée par le biais de contraintes proportionnées sur les besoins du corps ou de l’âme, sans jamais que la peine ne devienne une barbarie.
• La rédemption :
  • Elle doit viser le consentement de la peine de la part du condamné à des fins de prise de conscience.
  • Celle-ci pourra être mesurée par un bilan écrit par le condamné à l’issue de sa peine.
  • En cas de réussite, il y aura réintégration dans la considération sociale qu’est l’honneur.
  • Dans le cas contraire, des dispositions visant à protéger la société des éventuelles récidives pourront être proclamées.

Un contrôle de la justice devra être exercé par des représentants du peuple dont ce serait spécifiquement le rôle, en particulier pour garantir l’absence de passe-droit et autres conflits d’intérêts.

La sanction disciplinaire des non-crimes, telle que définie par la loi, ne saurait faire perdre la qualité de Citoyen pour celle de Sujet, sinon ce serait une négation de la démocratie. Aussi l’Etat ne peut en aucun cas ni en aucune manière s’octroyer la capacité d’évaluer et de juger administrativement les Citoyens.

C1-P3-A10 Liberté d’opinion et d’expression

La Liberté d’opinion et d’expression est un besoin indispensable à l’intelligence humaine. Cette intelligence réside non seulement dans chaque individu, mais aussi peut résulter d’une élaboration collective.

Pour que l’intelligence s’exerce pleinement, la Liberté d’opinion et d’expression doit être totale. Sa seule limitation est le bannissement d’une part des propos et des images et d’autre part de la promotion des actes et des idéologies, remettant en cause les principes fondamentaux de la République figurant dans ce préambule. La liste de ces propos et idéologies est en annexe de la Constitution.

L’équilibre des expressions des différentes opinions dans les médias est de règle, à cette fin elles doivent être mesurées. Cela se traduit en période électorale par l’égalité des expressions entre les candidatures.

Dans le prolongement du besoin d’intégrité de chaque être humain, l’opinion doit être inviolable par quelque moyen que ce soit, c’est-à-dire secrète tant que la personne n’a pas décidé de l’exprimer publiquement.

C1-P3-A11 Sécurité

La sécurité est un besoin indispensable de l’âme humaine. Elle est caractérisée par l’absence durable de terreur ou de peur. Ces états proviennent de ce que l’on connait, ressent, pressent de notre expérience ou de celles des autres.

Les institutions tirent une grande partie de leur légitimité de la garantie qu’aucun écart durable à la sécurité des Citoyens n’intervienne.

C1-P3-A12 Risque

Le risque est un besoin indispensable de l’âme humaine. L’absence de risque provoque l’ennui, voire l’angoisse, la dépression. Ce manque à l’âme humaine conduit aussi à la recherche de dérivatifs. Au contraire, le risque permet d’avancer, de prendre conscience de ses capacités, de s’accomplir.

Aussi il faut veiller à la présence permanente d’une certaine quantité de risque dans tous les aspects de la vie sociale.

C1-P3-A13 Propriété privée

La propriété privée est un besoin indispensable de l’âme humaine. Car la majeure partie des objets nous entourant sont si familiers chez soi ou au travail que l’Homme tend à se les approprier par la pensée. Et cela tout particulièrement si ces objets sont le fruit de la sueur de son front.

La propriété privée se décompose de 3 manières :

1. Selon la temporalité d’utilisation
   1. Proximité immédiate, dont l’utilisation est quotidienne ou à fréquence régulière.
   2. Epargne, dont l’utilisation est exceptionnelle. Celle-ci se matérialisant sous une forme monétaire ou de biens matériels.
2. Selon la finalité du bien
   1. Biens d’usage (biens de consommation).
   2. Biens de production.
3. Selon sa durabilité
   1. Consommables (nourriture, stock).
   2. Durables (habitation, outil de travail).

La propriété privée respecte les besoins de l’âme pour toutes les combinaisons de ces types sauf pour l’épargne des biens de production, ainsi l’accumulation du capital productif doit être limitée. Il en résulte que pour être actionnaire d’une entreprise, il faut avoir une participation active sous forme de travail dans cette entreprise.

Les citoyens ne sauraient être dépossédés de leurs biens, y compris les biens d’usage de proximité immédiate, sauf dans les 2 cas suivants :

• Expropriation pour le bien public, au sens du C1-P3-A14 Propriété collective, alors une compensation équivalente doit être négociée.
• Surendettement, alors une liquidation équivalente au restant due doit être négociée, sachant que la satisfaction des présents besoins du corps et de l’âme sont garantis par la Nation.

C1-P3-A14 Propriété collective

La propriété collective est un besoin indispensable de l’âme humaine. Elle est formée par l’ensemble des biens matériels et immatériels propres à la collectivité, soit en étant le produit de son génie, de ses actes ; soit de ses adhésions.

Une collectivité dont le nombre de membres est grand, implique une taille, une complexité et une puissance dont l’échelle dépasse l’homme au point qu’il ne puisse s’en sentir propriétaire. Dès lors il en devient un simple rouage dans une grande machine. Aussi, une telle collectivité ne saurait relever de la propriété privée. Elle ne peut relever que de la propriété collective car seule celle-ci permet la transcendance de soi, comme c’est le cas de la Nation au titre du C1-P3-A16 Passé ; transcendance qui est un antidote à une taille par nature inhumaine.

Les collectivités sont de natures très diverses, parmi lesquelles émergent certaines catégories :

• Les collectivités d’Etat, où tous sont propriétaires comme Citoyens.
• Les collectivités de type entreprises :
  • De grandes tailles : Où la satisfaction du besoin de propriété collective est rare. De plus, leur responsabilité vis-à-vis de la communauté est très importante. Dès lors pour les entreprises de grandes tailles la propriété collective ne saurait être autre que citoyenne, c’est-à-dire subordonnant ces autres fonctions au service de la nation.
  • De petites et moyennes tailles : Où la satisfaction des besoins de propriété privée comme de propriété collective peut être atteinte, dans la mesure ou les actionnaires travaillent dans l’entreprise.
• Les collectivités de type association, où la participation volontaire des membres garantit la satisfaction du besoin de propriété collective.

C1-P3-A15 Vérité

La vérité est le besoin de l’âme humaine le plus sacré. La vérité étant entendue comme le consensus d’opinions initialement divergentes dans l’établissement des faits et de l’analyse de leurs conséquences.

La vérité des publications professionnelles de référence est essentielle à la bonne information et du peuple et de la population. Aussi sont criminels les auteurs professionnels de mensonges, que ce soit par affirmation erronée, par omission volontaire tendancieuse ou autres, et ce en raison de leurs conséquences potentiellement dramatiques.

Une organisation d’Etat dédiée, avec participation directe du peuple, doit garantir la vérité des publications professionnelles de référence : d’une part en s’assurant de la diffusion simultanée de différents points de vue lorsqu’un consensus n’est pas atteint et d’autre part en auditant régulièrement les auteurs professionnels.

Afin d’une part de concilier les exigences de la Liberté d’opinion et d’expression avec celle de Vérité, et compte tenu d’autre part que la présente définition de la Vérité est restreinte à sa dimension positive ; les publications professionnelles devront indiquer si elles sont de référence ou pas.

C1-P3-A16 Passé

Le passé est le besoin de l’âme humaine le plus vital. En effet, nous ne possédons d’autre vie, d’autre sève, que les trésors, mais aussi les fardeaux, hérités du passé et digérés, assimilés, recréés par nous. C’est la condition pour vivre au présent et construire un avenir. Se priver du passé c’est se déraciner, c’est-à-dire tuer une part de son âme, voire attenter aux besoins du corps dans certains cas.

Aussi la Nation veillera non seulement à préserver et faire vivre le patrimoine culturel et linguistique ; mais aussi à ce que toute innovation politique, juridique ou technique susceptible de répercussions sociales s’enracine dans les savoirs et/ou les traditions du peuple. Ce rôle de la Nation est particulièrement important en raison de sa position unique dans la transmission du passé, des savoirs ; par l’instruction des connaissances et plus globalement par l’éducation. Cette transmission ne saurait aboutir à un formatage uniforme, mais visera plutôt à un enrichissement mutuel par la diversité de nos particularités locales et régionales donnant vie à la Nation et à son rayonnement.

La Nation est légitime dans ce rôle car elle est d’une part le produit de notre histoire, et d’autre part est l’échelle, ni trop grande, ni trop petite, rendant la démocratie possible.