Constitution de la VIème République

• C1 – Préambule 22 juin 2023
• C2 – Corps 22 juin 2023
• C3 – Annexes 22 juin 2023

Nous à 1P6R avons choisi de proposer une Constitution complète pour changer le système, pour un nouveau point de départ concret et réaliste, pour la souveraineté du peuple.

Conseils de navigation

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Notes aux lecteurs

Remarque

La version de référence de la Constitution est celle au format HTML du site Internet de “Une Perspective ~ la 6ème République”, www.1P6R.org. La publication au format PDF en est une extraction validée à date proposant un accès alternatif.

Référencement des Normes, Parties, Titres et Articles

Les préfixes de classification sont attribués selon la nature de leur contenu.

Préfixe de classification des Normes, Parties et des Titres :

• Normes
  • Constitution ⇒ C
• Parties et préfixes de leurs titres
  1. Préambule ⇒ P
  2. Corps ⇒ T
  3. Annexes ⇒ A

Préfixes de classification des Articles utilisés dans le Corps pour les institutions :

• Rôle ⇒ R
  • Principes
  • Mission
• Composition ⇒ C
• Activités ⇒ A ; ou bien si le nombre d’articles relatifs aux activités est supérieur à 4, une lettre par nature activité :
  • Fonctionnement ⇒ F
  • Organisation ⇒ O
• Périmètre ⇒ P
• Spécificités ⇒ S
  • Immunité
  • Rémunération
  • Règles spécifiques

Par exemple, la référence “C2-T6-C1 Composition” se décompose telle que :

• C2 → Constitution partie 2 (Corps).
• T6 → Titre 6 (Chambre Constitutionnelle).
• C1 → Article 1 relatif à la Composition (de la Chambre Constitutionnelle).

Documents de référence